Dernière mise à jour : [11/01/2025]
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1. Présentation du Site
Le Site [alliance chinoise] est édité par :
- Nom de l’association : Alliance Chinoise-SRBS
- Adresse : rue de flandres, 41130 Selles sur cher
- Adresse e-mail : Info@alliancechinoise.fr
2. Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les utilisateurs (ci-après “vous” ou “l’utilisateur”) peuvent accéder et utiliser le Site, ainsi que les services proposés.
3. Accès et disponibilité
- Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
- L’association s’efforce d’assurer une disponibilité continue du Site, mais ne peut garantir un accès sans interruption en cas de maintenance ou de problèmes techniques.
4. Services proposés
Le Site a pour vocation de :
- Informer les utilisateurs sur les activités, événements, et projets de l’association.
- Permettre l’inscription à des événements ou activités organisées par l’association.
- Offrir des formulaires de contact pour échanger avec l’association.
Certains services peuvent nécessiter une adhésion ou une inscription préalable.
5. Propriété intellectuelle
- Le contenu du Site (textes, images, logos, vidéos, graphiques, etc.) est la propriété exclusive de l’association ou de ses partenaires, et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
- Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation du contenu sans autorisation préalable est strictement interdite.
6. Responsabilités
Responsabilité de l’utilisateur :
- Vous vous engagez à utiliser le Site conformément aux lois en vigueur et aux présentes CGU.
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Responsabilité de l’association :
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7. Liens hypertextes
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8. Collecte et protection des données personnelles
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9. Cookies
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10. Modification des CGU
L’association se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour rester informés des mises à jour.
11. Loi applicable et juridiction
Les présentes CGU sont régies par les lois françaises. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
12. Contact
Pour toute question ou réclamation concernant ces CGU ou le fonctionnement du Site, vous pouvez nous contacter :
- Par e-mail : info@alliancechinoise.fr